ARTICLE 1
Applicabilité des présentes conditions
1. Les présentes conditions générales s'appliquent à toutes les offres faites par PGE B.V. (h.o.d.n.) PowerGear Europe, ci-après dénommée : PGE, et à tous les accords conclus par PGE avec des clients,
ci-après dénommé : l'autre partie. Les stipulations dérogatoires n'engagent PGE qu'après accord écrit de PGE et uniquement pour l'accord auquel elles se rapportent.
2. La référence par le cocontractant à ses propres conditions n'est pas acceptée par PGE et est expressément rejetée par PGE.

ARTICLE 2
Devis
1. Toutes les offres sont toujours sans engagement, à moins qu'elles ne contiennent un délai d'acceptation. En cas d'acceptation d'une offre sans engagement, PGE a le droit de révoquer cette offre dans un délai de deux jours ouvrables à compter de la réception de l'acceptation.
2. Si aucune offre n'a été faite par PGE, un accord n'est conclu que lorsque PGE le confirme par écrit ou a commencé l'exécution dans les 8 jours suivant la réception de la commande par PGE.
3. Les images, dessins, indications de poids, spécifications techniques et autres données figurant dans les
prospectus, catalogues, circulaires, publicités et listes de prix, notifiés par PGE à l'autre partie avec ou après l'offre ou la confirmation de commande, ont le caractère d'une indication approximative.
Les informations qui en découlent ne sont contraignantes que si elles ont été expressément convenues.
4. Tous les droits relatifs aux offres, calculs, modèles, conceptions artistiques et techniques, descriptions (techniques et autres), dessins, esquisses, diagrammes et autres créés par ou via PGE sont dévolus à PGE.
5. Les offres, images, dessins, calculs, schémas, conceptions et autres documents créés ou publiés par ou via PGE restent la propriété de PGE.
publiés par ou via PGE restent la propriété inaliénable de PGE et ne peuvent être mis à la disposition de tiers sous quelque forme que ce soit pour consultation ou être mis à disposition sans l'autorisation de PGE.
6. Si la contrepartie le demande expressément, l'offre peut être accompagnée de calculs, de dessins, de descriptions, de conceptions, de calculs, de modèles, etc. Dans ce cas, les frais y afférents sont à charge du cocontractant. Le remboursement des frais mentionnés n'implique pas le transfert des droits visés au paragraphe 4 du présent article.
7. Les documents visés au paragraphe 4 du présent article doivent être renvoyés complets et non endommagés
complets et intacts à la première demande de PGE ; si l'ordre n'est pas fourni à PGE par le cocontractant, ils doivent être renvoyés immédiatement à PGE.

ARTICLE 3
Les prix
1. Les prix indiqués par PGE sont basés sur les prix d'usine, les taux de change, les droits d'importation et les prélèvements équivalents, les taux d'assurance, les salaires, le fret, les taxes et autres facteurs similaires applicables au moment de la déclaration. Si un ou plusieurs des facteurs déterminant le prix susmentionnés changent après la date de l'offre, PGE est en droit de modifier le prix convenu en conséquence.
2. Sauf indication contraire expresse, les prix indiqués s'entendent par article et hors TVA. Tous les prix s'entendent départ entrepôt et hors frais de transport, de manutention et autres suppléments applicables, sauf convention contraire expresse.
3. Les coûts prescrits par le gouvernement pour la responsabilité du producteur dans le cadre d'une contribution à la gestion des déchets sont répercutés par PGE à l'autre partie

ARTICLE 4
Paiement
1. Chaque accord est soumis à la condition suspensive que les informations à obtenir démontrent la solvabilité de l'autre partie. PGE est à tout moment en droit d'exiger du cocontractant une garantie pour le paiement intégral et en temps voulu de ses obligations de paiement et autres. PGE est également à tout moment en droit de ne livrer que contre paiement comptant, paiement anticipé ou contre remboursement.
2. Sauf convention contraire expresse et sans préjudice des dispositions du paragraphe 1 du présent article, le cocontractant est tenu de payer la facture de PGE dans les 14 jours suivant la date de facturation, d'une manière à indiquer par PGE, dans la devise dans laquelle la facture a été émise.
3. La négligence de l'autre partie concernant l'achat de marchandises et/ou le fait de ne pas donner à PGE la possibilité d'effectuer le travail convenu n'affecte pas l'obligation de paiement de l'autre partie.
4. En cas de livraisons partielles, PGE n'est pas tenue d'effectuer d'autres livraisons avant que les factures relatives aux livraisons partielles antérieures n'aient été payées, sans préjudice des dispositions des autres paragraphes du présent article.
5. Si le cocontractant n'a pas rempli ses obligations de paiement à l'échéance, il est en défaut sans qu'une mise en demeure soit nécessaire. Dans ce cas, le cocontractant est responsable de tous les dommages subis et à subir par PGE.
6. A défaut de paiement dans les délais, le cocontractant est redevable d'un intérêt égal à l'intérêt légal, majoré de 3% sur la partie non payée du montant principal, sans qu'un rappel ou une mise en demeure ne soit nécessaire.
7. Les frais de recouvrement, tant judiciaires qu'extrajudiciaires, sont à la charge de l'autre partie. Les frais d'encaissement extrajudiciaires sont fixés au taux d'encaissement prévu dans le barème de calcul des honoraires d'avocats.

ARTICLE 5
Délai de livraison
1. Les délais de livraison convenus ne peuvent jamais être considérés comme des échéances, sauf convention contraire expresse. En cas de retard de livraison, l'autre partie doit mettre PGE en demeure par écrit et PGE doit disposer d'un délai raisonnable pour continuer à remplir ses obligations.
2. PGE est autorisé à livrer les biens vendus en pièces détachées, sans préjudice des dispositions du paragraphe 1 du présent article. Si les marchandises sont livrées en pièces détachées, PGE est autorisée à facturer chaque pièce séparément.
3. Si l'autre partie reste en défaut d'acheter après une sommation, PGE peut décider de livrer à un moment à déterminer par PGE, ou le contrat ou la partie non exécutée du contrat, sans intervention judiciaire et sans qu'une mise en demeure soit nécessaire, est déclaré dissous sans préjudice du droit de PGE à une indemnisation.

ARTICLE 6
Défauts non imputables (force majeure)
1. On entend par force majeure toute circonstance indépendante de la volonté de PGE qui empêche l'exécution normale du contrat. Ces circonstances donnant lieu à la force majeure comprennent en tout état de cause le défaut de livraison des fournisseurs de PGE pour quelque raison que ce soit, les grèves, les lock-out, les perturbations de l'approvisionnement en énergie, les perturbations du trafic, les pannes de machines, les mesures gouvernementales, ainsi que les conséquences de celles-ci, les pertes ou dommages survenus pendant le transport, etc.
2. En cas d'entrave à l'exécution de la convention par suite d'un cas de force majeure dans le chef de PGE, PGE a le droit, sans intervention judiciaire, soit de suspendre l'exécution de la convention pour une durée maximale de six mois, soit de résilier la convention en tout ou en partie, sans que PGE ne soit tenue de payer une quelconque indemnité. Pendant la suspension, PGE est autorisé et à l'issue de celle-ci, PGE est tenu d'opter pour l'exécution ou la résiliation totale ou partielle de la convention.

ARTICLE 7
Transition des risques
1. L'autre partie supporte le risque des marchandises qu'elle a commandées à partir du moment où elles ont quitté l'entrepôt de PGE ou - lors de la livraison ou de la fourniture à partir d'entrepôts de tiers - de ces tiers.
tiers. En outre, les marchandises sont également chargées et déchargées aux risques du cocontractant.

ARTICLE 8
Dissolution
1. La résiliation totale ou partielle du contrat se fait par une déclaration écrite de la personne habilitée à le faire. Avant que l'autre partie n'envoie une notification écrite de résiliation à PGE, l'autre partie mettra à tout moment PGE en demeure par écrit et lui accordera un délai raisonnable pour continuer à remplir ses obligations ou pour remédier aux manquements, manquements que l'autre partie devra signaler par écrit et de manière précise.
2. L'autre partie n'a pas le droit de résilier le contrat en tout ou en partie ou de suspendre ses obligations si elle est déjà en défaut.
obligations si elle est elle-même déjà en retard dans l'exécution de ses obligations.
3. Si PGE accepte la résiliation, sans qu'il y ait eu manquement de sa part, elle a toujours droit à une compensation pour toutes les pertes financières, telles que les coûts et le manque à gagner. Ce préjudice financier est fixé à au moins 30% du prix (hors TVA) que l'autre partie aurait dû payer à PGE pendant l'exécution du contrat.
4. En cas de dissolution partielle, le cocontractant ne peut prétendre à l'annulation des prestations déjà effectuées par PGE et PGE a pleinement droit au paiement des prestations déjà effectuées par elle.

ARTICLE 9
Réserve de propriété et droit de rétention
1. PGE se réserve la propriété des biens livrés ou à livrer par elle, tant que les
les créances relatives aux biens livrés ou à livrer par PGE à l'autre partie en vertu d'un contrat ou en vertu d'un tel contrat exécuté ou à livrer au profit de l'autre partie les activités exécutées, ainsi que les créances dues au non-respect dudit contrat, n'ont pas été payées à PGE par l'autre partie.
2. Si le cocontractant ne remplit pas l'une des obligations prévues par le contrat en ce qui concerne les biens vendus ou les travaux à exécuter au profit de PGE, PGE est en droit de reprendre les biens, tant les biens initialement livrés que les biens nouvellement formés, sans qu'une mise en demeure ne soit nécessaire. Le cocontractant autorise PGE à pénétrer sur le lieu où se trouvent ces biens.
3. Dès que le cocontractant a rempli toutes ses obligations de paiement au titre du présent contrat et des contrats similaires, PGE accorde au cocontractant un droit de rétractation.
PGE accorde au cocontractant la propriété des biens livrés sous réserve du gage de PGE, au bénéfice des autres créances que PGE détient à l'encontre du cocontractant. A la première demande de PGE, l'autre partie coopérera aux actions souhaitées dans ce contexte.

ARTICLE 10
Revente et suivi
1. Tant que les marchandises livrées n'ont pas été intégralement payées, le cocontractant n'est pas autorisé à revendre, livrer ou donner en gage les marchandises ou à les transférer à un tiers à quelque titre que ce soit, qu'elles soient utilisées ou non. ou à les mettre à disposition.
2. Le cocontractant n'est pas non plus autorisé à placer les marchandises livrées, tant qu'elles n'ont pas été intégralement payées, de telle sorte qu'elles perdent leur indépendance juridique.

ARTICLE 11
Clause pénale et contrôle
1. Le cocontractant qui agit contrairement aux dispositions de l'article 10 encourt une amende en faveur de PGE pour chaque acte tombant sous le coup d'une des interdictions qui y sont énoncées. L'amende est égale à deux fois le montant de la facture, mais au moins 5.000 EUR par transaction.
2. PGE est autorisé à faire auditer les livres de l'autre partie par un comptable indépendant, afin de pouvoir contrôler le respect des dispositions de l'article 10.

ARTICLE 12
Garantie
1. PGE n'assume aucune responsabilité à l'égard des biens livrés ou des parties de ceux-ci, autre que la responsabilité que PGE assume à l'égard du bien et/ou de la partie concernés par le fournisseur de ce bien ou de cette partie.
2. PGE garantit la solidité des travaux qu'elle a livrés.
3. La garantie de PGE s'éteint si un défaut de l'objet ou de la partie de l'objet résulte d'une utilisation inappropriée ou imprudente, d'un entretien ou d'une autre négligence de la part du cocontractant ou si des travaux ont été effectués sur l'objet ou si des modifications ont été apportées à l'objet par une personne autre que PGE sans son autorisation ou ses instructions.
4. Les frais de détection et de réparation des défauts non couverts par la garantie de PGE en vertu de la présente disposition sont facturés à l'autre partie aux tarifs en vigueur.

ARTICLE 13
Indemnisation en cas de recours de tiers
1. Si l'exécution d'un contrat se fait à l'aide de dessins, de données ou de conseils fournis par l'autre partie à PGE et si cela viole les droits de propriété intellectuelle (y compris les droits d'auteur, les droits de brevet, les droits de marque, les droits de dessin et/ou d'autres droits) de tiers, l'autre partie est tenue d'indemniser PGE de toute réclamation qu'elle pourrait avoir à l'encontre de PGE de ce fait.
2. Si un tiers s'oppose à la fabrication et/ou à la livraison en raison d'un prétendu droit tel que visé à l'article 13.1.
prétendu droit visé à l'article 13.1, PGE est en droit, pour ce motif, de cesser immédiatement la fabrication et/ou la livraison et d'exiger le remboursement des frais de transport et d'entreposage.
immédiatement la fabrication et/ou la livraison et d'exiger le remboursement des frais encourus, sans préjudice de toute autre demande d'indemnisation de PGE à l'encontre de l'autre partie.

ARTICLE 14
Réclamations
1. Dès que les marchandises ont été reçues par le cocontractant, le cocontractant détermine si les marchandises sont en ordre à tous égards et/ou si elles sont conformes à la commande passée.
2. Toute réclamation concernant la livraison des marchandises, l'exécution des travaux/réparations ou le montant de la facture doit être soumise par écrit à l'autre partie.
montant de la facture doit être soumise par écrit à PGE dans un délai raisonnable à compter de la réception des marchandises, de l'exécution des travaux/réparations ou de la réception des factures, respectivement, en indiquant avec précision les faits sur lesquels porte la réclamation.
3. Par délai raisonnable, on entend un délai de 14 jours à compter de la réception des marchandises ou de l'exécution des travaux/réparations ou de la réception des factures.
4. Le droit de réclamation s'éteint si l'autre partie n'a pas introduit de réclamation dans le délai susmentionné et/ou si l'autre partie n'a pas présenté de
Le droit de réclamation s'éteint si le cocontractant n'a pas introduit de réclamation dans le délai susmentionné et/ou si le cocontractant n'a pas donné à PGE l'occasion de réparer les défauts.
5. Les réclamations, y compris les réclamations relatives aux obligations de garantie, n'autorisent jamais le cocontractant à suspendre l'exécution de ses obligations à l'égard de PGE.

ARTICLE 15
Responsabilité
1. PGE n'est responsable que des dommages directs subis par le cocontractant et qui sont la conséquence directe et exclusive d'une faute de PGE, étant entendu que seuls les dommages contre lesquels PGE est assuré peuvent faire l'objet d'une indemnisation.
2. PGE n'est pas responsable des dommages indirects (y compris les dommages liés à l'activité et/ou à la stagnation) dus à quelque cause que ce soit.
et/ou de stagnation), quelle qu'en soit la cause.
3. Si, nonobstant l'exclusion de responsabilité prévue au paragraphe 2 du présent article, PGE
encourt une responsabilité pour dommages indirects, cette responsabilité est en tout état de cause limitée au maximum au montant net de la facture pour les marchandises fournies ou les travaux effectués par PGE. Par montant net de la facture, on entend exclusivement le montant net de la facture des marchandises fournies par PGE ou des travaux effectués par PGE pour lesquels PGE est tenue de verser des dommages-intérêts.
4. Si et dans la mesure où un contrat d'exécution continue a été conclu entre les parties, la responsabilité de PGE, pour quelque raison que ce soit, est en tout état de cause limitée au prix (hors TVA) stipulé dans le contrat concerné pour les services fournis par PGE au cours de la période de trois mois précédant la défaillance de PGE.
5. PGE n'est pas responsable des dommages causés par les auxiliaires, y compris du fait de leur faute intentionnelle ou de leur négligence.
y compris du fait de leur faute intentionnelle ou de leur négligence grave.

ARTICLE 16
Litiges
1. Tous les contrats conclus avec PGE et tous les contrats ultérieurs pour l'exécution de ces contrats sont exclusivement régis par le droit néerlandais.
2. Tous les litiges découlant des contrats susmentionnés seront jugés exclusivement par le tribunal compétent de Breda, sans préjudice de la compétence de tout autre tribunal en ce qui concerne l'exécution de ces contrats.
compétent de Breda, sans préjudice de la compétence de tout autre tribunal en ce qui concerne les mesures provisoires, conservatoires ou d'exécution - à moins que, dans un délai d'un mois après que PGE a invoqué cette disposition par écrit, l'autre partie n'opte pour un jugement par un autre tribunal compétent en vertu de la loi.

ARTICLE 17
Dépôt
Les présentes conditions générales entrent en vigueur le 24.06.21 et ont été déposées auprès de la Chambre de commerce et d'industrie du Brabant septentrional occidental à Breda. A partir de cette date, elles remplacent toutes les conditions précédentes. 

PGE B.V. (h.o.d.n.) PowerGear Europe
Rithmeesterpark 21
4838 GZ BREDA
Pays-Bas
 

CONDITIONS DE LIVRAISON POLITIQUE DE RETOUR PGE BV / POWERGEAR EUROPE :


PGE B.V. / Powergear Europe ne peut accepter les retours que si vous avez demandé un document RMA à l'avance. Vous pouvez demander un formulaire de retour par téléphone au +31 (0) 76 3031 405 ou par e-mail à l'adresse info@powergear.eu.

Pour tous les retours, nous facturons 10% de frais d'administration/de retour sur le montant net à créditer.

Lignes directrices supplémentaires :

1. Les retours ne seront traités que s'ils sont notifiés par téléphone ou par écrit dans les 14 jours suivant la date de livraison, sauf si un article présente un défaut d'usine* pendant la période de garantie.

2. Les articles spécifiques au client et les articles personnalisés ne sont pas repris.

3. Indiquez toujours le numéro de la facture et le motif du retour lors de votre demande.

4. Les frais de retour s'élèvent à 10 % du montant net à créditer.

5. Si la raison du retour est manifestement due à une erreur de PGE ou si un défaut d'usine* survient à l'arrivée ou pendant la période de garantie de l'article, aucun frais de retour ne sera facturé et l'article 2 des présentes lignes directrices ne s'applique pas non plus.

6. L'emballage doit être original et intact. Il ne doit pas comporter d'autocollants ou de ruban adhésif.

7. Les marchandises doivent être retournées intactes.

8. Le formulaire RMA dûment rempli doit être envoyé avec la facture des marchandises lors de l'expédition de retour.

9. Les frais d'expédition sont à votre charge, sauf si la raison du retour est manifestement due à une erreur de PGE ou à un défaut d'usine* à l'arrivée ou pendant la période de garantie de l'article.

Sans un formulaire RMA et une facture pour les marchandises, votre demande de retour / expédition de retour ne peut pas être traitée. * Par défaut d'usine, on entend uniquement un défaut survenu à la suite d'une erreur de production, dans le cadre d'une utilisation normale prescrite de l'article. Sont expressément exclus de la garantie les défauts résultant d'une utilisation inappropriée, les dommages dus aux chutes et aux chocs, les dommages dus à l'humidité et les modifications apportées à l'article, dont les caractéristiques mécaniques ou techniques s'écartent des propriétés originales du produit. Vous pouvez nous contacter par courrier électronique à l'adresse info@powergear.eu ou par téléphone au +31 (0) 76 3031 405